Le Compte Asso a été lancé en 2018 dans le cadre du projet SIVA, Systèmes d’informations de la vie associative, visant à améliorer la gestion d’un club sportif parmi d’autres aspects de la vie associative. L’objectif du projet SIVA est de mettre au point des services innovants pour la vie associative, services dont fait partie Le Compte Asso. En effet, Le Compte Asso permet de centraliser et de simplifier un grand nombre de démarches administratives essentielles à la gestion d’un club sportif, dont les demandes de subvention. Pour faire une demande de subvention, les associations doivent simplement suivre les différentes étapes proposées par la plateforme en ligne. Nous vous proposons de les découvrir dans le détail afin de gagner du temps lors de votre prochaine demande de subvention sur internet
Les informations administratives de l’association
Le Compte Asso regroupe différentes informations administratives concernant l’association. Au moment de faire une demande de subvention, il est important de s’assurer que ces informations sont bien complètes et à jour. Si non, il est possible qu’une demande de subvention soit rejetée pour le motif “dossier incomplet”. Ces informations concernent l’identité de l’association sportive, mais également :
- ses coordonnées ;
- la nature de ses activités ;
- ses agréments administratifs ;
- son numéro RNA ;
- sa date de création ;
- son champ d’action territorial ;
- son RIB ;
- etc.
Maintenant que vous avez mis à jour les informations administratives de votre association, il est crucial de comprendre toutes les facettes du financement d’une association. Pour plus de détails sur les différentes sources de financement, y compris les cotisations et les dons, consultez notre guide complet sur comment financer votre association.
La recherche de la bonne subvention
Le Compte Asso est une plateforme qui regroupe de très nombreuses subventions. Le club de sport amateur doit effectuer une recherche afin de trouver la bonne subvention avant de créer sa demande. Pour cela, il peut réaliser une recherche spécifique et filtrer par :
- code ;
- nom de dispositif ;
- service financeur ;
- service instructeur ;
- etc.
Une ou plusieurs offres apparaissent alors à l’écran sous forme de liste. L’association sportive clique sur celle qui l’intéresse et peut prendre connaissance de la fiche descriptive de la subvention. Juste au-dessous, un ou plusieurs sous-dispositifs liés à cette subvention sont proposés. L’association sélectionne ainsi très précisément la subvention qu’elle souhaite recevoir.
Les déclarations liées au demandeur
Cette partie de la demande regroupe toutes les informations concernant le demandeur et son établissement. Il s’agit notamment de déclarer le représentant légal pour la demande, son signataire ainsi que la personne chargée du dossier. Enfin, si le RIB a bien été saisi dans les informations administratives, il est repris de façon automatique à cette étape de la demande en ligne.
Les pièces justificatives à fournir sur Le Compte Asso
Pour qu’une demande de subvention soit analysée et validée, le club de sport amateur doit fournir différentes pièces justificatives, comme :
- les statuts ;
- la liste des dirigeants ;
- le budget prévisionnel annuel ;
- le rapport d’activités ;
- etc.
Ces pièces sont également reprises automatiquement à partir de celles mentionnées dans les informations administratives.
La description du projet de l’association sportive
La description du projet est une étape essentielle d’une demande de subvention. Le Compte Asso propose un formulaire de saisie simplifié pour que l’association sportive puisse indiquer entre autres :
- la description du projet ;
- le public bénéficiaire ;
- le territoire ;
- les moyens humains ;
- la personne responsable du projet ;
- les subventions demandées ;
- le budget ;
- etc.
La validation de la demande de subvention
La dernière étape concerne la vérification et la validation. Concrètement, il s’agit de cocher les cases de déclaration sur l’honneur et de renseigner le lieu. L’ensemble des informations doit être vérifié. Le Cerfa de la demande de subvention est produit de façon automatique : il est consultable et téléchargeable. Une ultime relecture doit être réalisée avant de transmettre le dossier au service instructeur. Lorsque la validation est réalisée, l’association est alors dirigée vers un écran de suivi des dossiers où la demande de subvention apparaît en cours. Il faut compter quelques semaines pour que la demande de subvention soit réceptionnée par le service instructeur. À ce moment-là, il est toujours possible de consulter le dossier de demande, mais il n’est plus possible de le modifier. Le Compte Asso permet également de suivre l’avancement de chaque demande de subvention. Avant de finaliser votre demande de subvention, il est essentiel de bien comprendre le rôle et l’impact des subventions sur votre club. Pour approfondir vos connaissances sur les subventions disponibles pour les clubs de sport amateur et comment les maximiser, lisez notre article détaillé sur les subventions pour les clubs de sport amateur.
L’alternative à la demande de subvention en ligne
Les associations sportives ne sont pas obligées de faire une demande de subvention en ligne. En effet, Le Compte Asso a été créé afin de simplifier les démarches administratives, mais les documents Cerfa sont toujours disponibles. Le club de sport amateur doit alors télécharger le Cerfa correspondant, l’imprimer, le compléter et l’envoyer par courrier afin de valider sa demande.
En résumé, Le Compte Asso est un outil qui simplifie la demande de subvention pour les clubs de sport amateur. Il leur permet également de suivre l’avancement de leur demande et d’échanger de façon plus rapide avec l’administration.
Passionné de sport amateur depuis tout jeune, j'ai à coeur de comprendre finement les problèmatiques auxquelles font face les responsables d'équipes et les dirigeants de club, pour leur proposer du contenu qui les aide efficacement au quotidien.
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