Qui participe à l’assemblée générale d’un club de sport amateur ?
Qu’il s’agisse d’une assemblée générale ordinaire, AGO, ou d’une assemblée générale extraordinaire, AGE, il est primordial de savoir qui convoquer. En effet, tout le monde ne peut pas assister à l’assemblée générale d’un club de sport amateur. Enfin, pour être plus exact, la liste des participants autorisés à y assister est strictement définie. Elle peut être gérée directement depuis un logiciel de gestion de club de sport.
Il peut se présenter deux cas de figure que nous allons vous présenter très précisément : soit les statuts, ou le règlement intérieur, définissent clairement qui peut participer à l’assemblée générale de l’association sportive, soit les statuts n’évoquent pas ce point.
Les informations indiquées dans les statuts de l’association sportive
Pour ce premier cas, il faut donc aller chercher les informations dans les statuts de l’association sportive ou dans son règlement intérieur. En effet, l’un de ces deux documents officiels peut stipuler qui a le droit de participer à l’assemblée générale du club de sport amateur.
Premièrement, tout le monde peut participer à l’assemblée générale. Dans ce cas, chaque membre doit recevoir une convocation.
Deuxièmement, certaines catégories de membres sont exclues. La liste est déterminée très précisément dans les statuts et peut concerner différents groupes de population, comme :
- les membres inactifs ;
- les membres n’ayant pas payé leur cotisation ;
- les membres ayant rejoint l’association sportive depuis seulement quelques mois ;
- les membres mineurs.
Les statuts peuvent faire une distinction entre assemblée générale ordinaire et assemblée générale extraordinaire. Ainsi, tous les membres de l’association sportive peuvent participer à une AGO, tandis qu’une liste restreinte de membres est autorisée à prendre part à une AGE.
De même, les statuts peuvent autoriser des personnes qui ne sont pas membres à assister à une assemblée générale. Cela peut par exemple être le cas :
- de partenaires du club de sport amateur ;
- de bénévoles qui n’ont pas adhéré à l’association ;
- d’anciens membres de l’association.
Enfin, certaines associations doivent avoir un commissaire aux comptes. Pour ces associations-là seulement, il est nécessaire de convoquer également le commissaire aux comptes.
Les clubs de sport amateur ne sont soumis à aucune obligation. En effet, selon la loi de 1901, ce sont les statuts seuls qui peuvent déterminer qui a le droit ou non de participer à une assemblée générale. Mais, toujours selon la loi, les statuts ne sont pas obligés de mentionner ce point.
En cas d’absence d’informations dans les statuts
Pour plusieurs clubs de sport amateur, les statuts et le règlement intérieur ne donnent aucune information concernant les membres ayant le droit de participer à une assemblée générale. Dans ce cas, il n’existe qu’une seule solution : tous les membres de l’association peuvent participer à l’assemblée générale.
Aucune catégorie de membres ne doit être exclue. Que les membres aient ou non payé leur cotisation, qu’ils soient arrivés au sein du club il y a plusieurs années ou il y a trois semaines, tous doivent avoir la possibilité d’assister à l’assemblée générale.
En conclusion, si les bonnes catégories de membres ne sont pas convoquées et ne participent donc pas à l’assemblée générale d’un club de sport amateur, les conséquences peuvent être importantes. En effet, toutes les décisions prises lors de l’assemblée générale peuvent être invalidées. Il est donc indispensable de se référer aux statuts de l’association ou à son règlement intérieur pour savoir très précisément qui peut et doit participer à une assemblée générale.
Passionné de sport amateur depuis tout jeune, j'ai à coeur de comprendre finement les problèmatiques auxquelles font face les responsables d'équipes et les dirigeants de club, pour leur proposer du contenu qui les aide efficacement au quotidien.
No pain. More game