Le Journal Officiel publie les textes réglementaires et législatifs de la République française. Il centralise également les annonces et les documents publiés par les associations loi 1901. Parmi toutes ces annonces accessibles gratuitement en ligne, il est donc possible d’accéder à des annonces de type création. En quelques clics seulement, il est possible de vérifier qu’une association sportive est bien inscrite au Journal Officiel. Ceci peut s’avérer très utile dans la gestion d’un club sportif.

Nous vous proposons de vous guider, étape par étape, dans cette démarche. Nous vous présenterons ensuite pour quelles raisons des personnes ou des entreprises ont parfois besoin de vérifier l’inscription d’un club de sport amateur au Journal Officiel.

Le rôle du secrétaire dans un club de sport amateur est défini par les statuts de l’association. Parfois, des informations complémentaires concernant ses missions sont ajoutées dans le règlement intérieur de l’association sportive. Mais, même si les statuts et le règlement intérieur sont des documents propres à chaque association, il est possible de lister ses principaux rôles dans l’organisation d’une association.

En effet, le secrétaire a un rôle incontournable dans une association sportive. Membre à part entière du bureau directeur, accompagné ou non de suppléants, il occupe un poste administratif qui participe au bon fonctionnement d’un club de sport amateur. Nous vous proposons de découvrir les missions confiées au secrétaire d’une association sportive.

Les autres missions du secrétaire d’une association sportive

Nous l’avons vu, il n’est pas possible de lister l’ensemble des missions du secrétaire d’une association sportive. Pour cela, il convient de se référer aux statuts ou au règlement intérieur du club de sport amateur. Voici d’autres rôles que le secrétaire est susceptible d’endosser au sein d’une association sportive.

Le secrétaire peut se charger de rédiger et de faire parvenir des invitations pour des occasions particulières. Par exemple, si le club de sport organise une soirée de fin d’année et désire inviter ses sponsors, ses bénévoles, ses adhérents et ses mécènes, le secrétaire peut se charger des invitations. De même, l’organisation d’un tournoi par le club sportif amateur peut être l’occasion de convier la presse ou des entreprises locales. Une fois de plus, c’est le secrétaire qui peut se charger d’adresser les invitations aux bonnes personnes.

Une association sportive est parfois amenée à modifier ses statuts, pour un changement de nom, de siège social ou encore d’objet. Chaque modification de statut doit faire l’objet d’une déclaration au greffe des associations, en ligne, sur place ou par courrier, par un dirigeant de l’association ou une personne mandatée. Le secrétaire fait partie des membres d’une association en mesure de réaliser cette déclaration.

Membre impliqué dans la bonne gestion de l’association sportive, le secrétaire peut être amené à rédiger des notes à l’attention des adhérents. Ces notes d’information peuvent servir de rappel par rapport à certains points du règlement intérieur. De cette manière, le secrétaire participe à faire appliquer le règlement intérieur ou les dispositions statutaires de l’association sportive.

Il faut également comprendre le rôle des autres responsables du club. Le choix d’un vice-président compétent est essentiel pour appuyer le président dans ses fonctions. Pour plus d’informations, lisez comment choisir un vice-président pour votre club. Aussi, retrouvez ici un condensé d’informations sur les rôles du trésorier dans un club de sport amateur.

Pour conclure, le rôle du secrétaire est un rôle central et capital pour la bonne tenue d’une association sportive. Il remplit des missions déterminantes et travaille en étroite collaboration avec le trésorier et le président.

Pour certaines clubs de sport, le bénévolat ne suffit pas pour gérer le fonctionnement courant de la structure. Ces associations-là doivent recourir au salariat par manque de temps ou de compétences. Ce sont donc uniquement les associations sportives qui embauchent des salariés qui peuvent être intéressées par le chèque emploi associatif.

Le dispositif du chèque emploi associatif a été mis en place en France afin de faciliter la gestion d’une association. Alors, comment fonctionne-t-il ? Quels sont ses principaux avantages ? Est-ce un service payant ? Voici toutes les réponses aux questions que vous vous posez.

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Pour faire une demande de subvention, modifier la liste des dirigeants d’un club de sport amateur ou encore demander le remboursement du Pass’Sport, les associations sportives sont en relation permanente avec les administrations. Pour simplifier ces démarches, complémentaires à l’utilisation d’un logiciel de gestion de club qui centralise les informations internes, l’État a développé le service numérique Le Compte Asso. Ce service vient en appui aux fonctionnalités offertes par les logiciels de gestion de club, en facilitant la communication et les procédures administratives avec les entités gouvernementales.

Depuis son lancement, Le Compte Asso offre de nombreux avantages concrets aux associations sportives, en leur permettant de gérer efficacement leurs interactions avec les administrations publiques. Comment se familiariser avec cet outil numérique et à qui en donner l’accès ? Nous répondons à toutes vos questions afin de vous présenter dans le détail les nombreux atouts du service Le Compte Asso pour les clubs de sport amateur, en complément aux systèmes de gestion interne qu’ils peuvent déjà utiliser.

Rapide historique de la création du service Le Compte Asso

Le Compte Asso fait partie du projet SIVA, Systèmes d’informations de la vie associative, piloté par la Direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, DJEPVA, du ministère de l’Éducation nationale. L’objectif du projet SIVA est :

• d’offrir à l’ensemble des associations une simplification de leurs démarches administratives ;
• d’apprendre à mieux connaître et à valoriser les activités des associations.

Plusieurs services intègrent le projet SIVA dont Data-Asso en 2015 et Le Compte Asso en 2018. Ce service fait même partie des projets phares du projet SIVA. Alors que Le Compte Asso facilite la gestion administrative des clubs sportifs, comprendre les diverses sources de financement reste essentiel pour assurer leur pérennité. Pour approfondir vos connaissances sur le financement d’une association, y compris les stratégies pour maximiser vos ressources, consultez notre article détaillé sur comment financer votre association.

Le Compte Asso : quels intérêts pour un club de sport amateur ?

Le Compte Asso est un service numérique qui a été pensé pour les associations, ce qui peut expliquer les raisons de son succès. En effet, les associations sportives utilisent cette plateforme pour des démarches indispensables à leur fonctionnement.

Les informations administratives des associations

Premièrement, les associations sportives centralisent les informations liées à leur structure. Une fois leur compte créé, elles accèdent facilement aux différentes informations à mettre à jour et à communiquer à l’administration, comme :

• les informations juridiques figurant dans le Répertoire National des Associations ;
• les informations de type “entreprise” figurant dans le répertoire Sirene ;
• les informations administratives complémentaires.

Les associations utilisent également Le Compte Asso pour enregistrer un changement de situation, comme une modification du nom ou du titre de l’association, une modification dans la liste des dirigeants, une dissolution ou une cessation d’activités, etc.

Les demandes de subventions

Deuxièmement, les clubs de sport amateur peuvent réaliser une demande de subvention sur Le Compte Asso. Plusieurs dispositifs ont été regroupés sur la plateforme digitale afin de simplifier les démarches des associations. Ainsi, un club de sport amateur peut faire une demande de subvention directement en ligne pour l’un de ces dispositifs suivants :

• les projets sportifs territoriaux, PST ;
• le Fonds de développement de la vie associative, FDVA ;
• les projets sportifs fédéraux, PSF ;
• le partenariat JEP, jeunesse éducation populaire.

Les associations fournissent les pièces justificatives et un descriptif précis de leur projet avant de valider la demande de subvention. Le Cerfa est généré automatiquement et disponible en téléchargement sur la plateforme en ligne. Les associations sportives suivent l’avancement du traitement de leur demande dans leur compte jusqu’à la validation et l’obtention de la subvention.

Depuis sa création en 2018, le service a enregistré :

• la création de 325 000 comptes d’associations ;
• 59 000 demandes de subvention en 2021 ;
• 1,1 million de bénéficiaires du Pass’Sport ;
• etc.

Lorsqu’une subvention est accordée par l’autorité administrative, les associations doivent faire parvenir en retour un compte-rendu financier de subvention. Le Compte Asso simplifie cette démarche en proposant un service de télé-procédure. En explorant les possibilités offertes par Le Compte Asso pour les demandes de subvention, il est également judicieux de se familiariser avec les différents types de subventions disponibles pour les clubs de sport amateur. Pour une vue d’ensemble sur les subventions et conseils pour optimiser vos chances de succès, découvrez notre guide sur les subventions pour les clubs de sport amateur.

Les demandes de remboursement du Pass’Sport

Le Pass’Sport est un dispositif mis en place en 2021 pour encourager les jeunes à pratiquer une activité sportive. Il correspond à un chèque nominatif qui offre 50€ de remise sur les frais d’inscription. Ce chèque est un code personnel et incessible envoyé par mail.

Les clubs de sport amateur doivent ensuite demander le remboursement de ce chèque directement sur Le Compte Asso. Le remboursement est réalisé par virement bancaire.

Le Compte Asso et la formation des bénévoles avec le CEC

Le Compte Asso est également un service digital utile pour les bénévoles. En effet, chaque bénévole œuvrant dans une association peut déclarer ses heures d’activités et bénéficier du compte d’engagement citoyen, le CEC. Le CEC est un dispositif de l’État instauré par la loi du 8 août 2016 dite “Loi travail”. Son objectif est de reconnaître et de valoriser l’engagement bénévole de responsables associatifs afin d’offrir des droits à formation crédités sur le compte personnel de formation.

Si les bénévoles doivent déclarer leurs heures sur “Mon Compte Bénévole”, ces heures doivent être validées et attestées par un “valideur CEC”. Le “valideur CEC” est obligatoirement membre de l’instance de direction de l’association sportive. De plus, il doit se déclarer sur Le Compte Asso.

Conseils pratiques pour utiliser Le Compte Asso

L’utilisation du service numérique Le Compte Asso ne nécessite pas de connaissances techniques particulières. En effet, une FAQ complète avec des vidéos de présentation et des tutoriels est disponible en ligne pour offrir un accompagnement optimisé à chaque représentant d’association.

Le Compte Asso regroupe des informations juridiques, administratives et comptables de l’association. C’est pour cette raison qu’il est recommandé de confier les accès au service digital à des personnes de confiance. Même si rien n’est obligatoire, il n’est pas recommandé de divulguer les codes d’accès à l’ensemble des membres du club de sport amateur. Au contraire, les codes d’accès peuvent être connus par le dirigeant du club sportif et par le trésorier par exemple.

Enfin, si des problèmes d’affichage sont rencontrés, il est conseillé de mettre à jour le navigateur et d’installer la dernière version. Le service est accessible depuis Google Chrome, Firefox ou encore Opera.

Pour conclure, Le Compte Asso est un outil fiable et facile à prendre en main pour les associations sportives. Ce service digital centralise les demandes pour faire gagner du temps aux dirigeants des clubs de sport amateur.

Un club de sport amateur doit accomplir certaines démarches administratives tout au long de son existence. Plusieurs d’entre elles figurent d’ailleurs sur le Journal Officiel, de façon obligatoire ou facultative selon les cas. Quoi qu’il en soit, elles sont essentielles à la bonne gestion d’une association.

Nous vous proposons de découvrir une présentation complète du Journal Officiel pour les clubs de sport amateur. Publication d’annonces de la part de l’association sportive ou recherche d’informations concernant un club de sport amateur, le Journal Officiel n’aura plus de secret pour vous.

Définition et fonctionnement du Journal Officiel pour les clubs de sport amateur

Créé il y a plus d’un siècle, le Journal officiel regroupe des publications officielles et juridiques validées par l’État. Il s’agit d’un outil de communication mis à la disposition de l’ensemble de la population en France.

Le Journal Officiel et les démarches administratives d’une association sportive

Pour un club de sport amateur, le Journal Officiel remplit plusieurs fonctions. Obligatoires ou facultatives, nous vous les présentons dans le détail avant de détailler les avantages du JOAFE pour une association vis-à-vis, notamment, de ses sponsors ou de ses mécènes.

Consultation des annonces du Journal Officiel consacrées aux associations sportives

Les annonces publiées sur le Journal Officiel peuvent être consultées librement par toute personne disposant d’une connexion internet et d’un ordinateur ou d’un téléphone portable.

Un club de sport amateur n’a pas assez de joueurs pour constituer une équipe ? Un autre club situé à quelques kilomètres se trouve dans le même cas ? Dans ce cas, les deux associations sportives peuvent créer une entente sportive pour une meilleure gestion des membres. Les joueurs des deux clubs auront ainsi la possibilité de jouer au football, au rugby, au handball ou encore au basketball à proximité de leur club d’origine.

Mais comment lancer la création d’une entente sportive ? En quoi est-il important de prendre en compte le facteur humain ? Voici nos conseils pour créer une entente et fédérer les joueurs des différents clubs autour de ce projet.

La relation entre les deux clubs

Tout d’abord, pour qu’une entente fonctionne, il est nécessaire d’impliquer les membres des deux clubs. Par définition, une entente est constituée de joueurs issus de deux clubs différents, mais très proches géographiquement. Cette proximité physique et géographique peut être une chance, mais peut également être à l’origine d’une rivalité historique entre les deux clubs. Avant de créer une entente, les dirigeants doivent faire en sorte de fédérer l’ensemble des joueurs autour de ce projet commun.

Entente senior ou entente de jeunes, tous les protagonistes doivent comprendre les enjeux du rapprochement. Pour éviter toute confusion, il convient de rappeler que chaque joueur reste membre de son club d’origine. D’ailleurs, l’entente n’a rien à voir avec la fusion. Au contraire, chaque club conserve :

• son bureau ;
• son président ;
• ses bénévoles ;
• son trésorier ;
• son mode de fonctionnement.

Ils mettent simplement à disposition des joueurs afin de former une équipe, là où, séparément, ils n’auraient pas pu le faire.

C’est donc une relation de transparence et de fairplay qui doit s’instaurer entre les deux clubs et leurs membres. Ensuite, les dirigeants peuvent entreprendre les démarches officielles.

La procédure officielle de création d’entente

La création d’une entente sportive est rigoureusement encadrée. En effet, qu’il s’agisse de football, de handball, de basketball ou de n’importe quel autre sport collectif, la création d’une entente est soumise à validation. Cela signifie que les clubs doivent se tourner vers l’autorité compétente pour déposer un dossier de demande. L’autorité compétente peut être :

• le comité départemental ;
• la ligue régionale ;
• le district.

Si le dossier est validé, l’entente est mise en place pour une année. Elle peut être renouvelée sur demande, mais doit rester temporaire. La création d’une entente sportive reste un dispositif transitoire et ponctuel.

Chaque ligue, comité et district encadrent la création des ententes sportives. Par exemple, dans certains cas, les ententes seniors ne peuvent évoluer qu’au niveau départemental, voire au niveau interdépartemental pour les ententes juniors Dans d’autres cas, le nom de l’entente est imposé : “entente + nom du territoire” ou “entente + nom des deux clubs”.

Lors de la création d’une entente, il est nécessaire de désigner un club responsable, aussi appelé club leader, club porteur, etc.

En conclusion, la création d’une entente sportive est un processus relativement simplifié afin d’offrir à chacun la possibilité de jouer à son sport favori, à tous âges, même en cas d’effectif réduit au sein d’une ou plusieurs associations sportives.

Les dirigeants des clubs de sport amateur n’ont parfois pas d’autres choix que de créer une entente sportive. Mais il s’agit en fait d’une véritable opportunité de développement. En effet, l’entente sportive est un dispositif officiel qui permet de faire vivre le sport là où il n’était plus possible. On vous présente en quelques points la définition et les principaux avantages de l’entente sportive et de sa gestion.

Définition de l’entente sportive

Une entente sportive est une équipe dont les membres sont issus de deux clubs différents. Ces clubs de sport amateur doivent être proches géographiquement.

La création de l’entente sportive est le résultat d’un reliquat d’effectif ou d’une situation de trou générationnel. En effet, au sein d’un même club de sport amateur, il arrive qu’une équipe ne puisse pas être constituée dans une certaine tranche d’âge à cause du manque de joueurs. Si deux clubs se retrouvent dans cette même situation, ils peuvent décider de monter une entente sportive afin de donner vie à une nouvelle équipe.

Une entente sportive peut être créée pour une saison et renouvelée pour la saison suivante, mais dans tous les cas elle doit rester ponctuelle et temporaire. Elle peut être constituée en début d’année, mais il ne s’agit pas d’une obligation. Enfin, il est important de différencier l’entente sportive :

• de la fusion ;
• du groupement.

La fusion revient à créer une seule association sportive à partir de deux associations distinctes. Elle concerne donc toutes les équipes d’un club, tandis que l’entente ne concerne qu’une seule équipe ou que quelques équipes d’un club de sport amateur. De plus, pour une entente sportive, chaque association conserve sa structure et chaque joueur garde son appartenance à son club d’origine.

Concernant le groupement, il s’agit également d’un rapprochement, mais dont l’objectif est plus durable dans le temps.

Les avantages de l’entente sportive pour un club de sport amateur

Le premier avantage de l’entente sportive découle de son origine : permettre la création d’une nouvelle équipe. En effet, sans elle, les licenciés des deux clubs ne pourraient pas jouer à leur sport préféré, à cause d’un manque d’effectif. Mais le fait de rapprocher deux clubs de deux associations différentes entraîne d’autres avantages pour les clubs de sport amateur.

Premièrement, l’entente sportive permet de partager et de mutualiser les terrains, les équipements et les compétences. Lorsque deux équipes de deux clubs différents ont besoin chacun d’un terrain et d’un équipement complet pour s’entraîner, l’entente sportive divise tout cela par deux. Il s’agit d’une réelle source d’économie pour les clubs de sport amateur. De plus, un seul entraîneur est nécessaire, au lieu de deux dans le cas de deux équipes distinctes.

Deuxièmement, l’entente sportive permet à des adhérents de pratiquer leur sport préféré. Sans ce dispositif, ils n’auraient tout simplement pas pu jouer, car en sous-effectif. Au contraire, grâce à l’entente sportive, ils ont la possibilité de participer à des entraînements et à des compétitions. Ils profitent donc des bienfaits du sport, ce qui améliore leur condition de vie et leur bien-être général.

Troisièmement, l’entente sportive participe au développement de la vie locale et du sport amateur. En créant une équipe là où elle n’existait pas, elle redonne vie à des matchs et à des rencontres. Les supporters des deux clubs se déplacent pour encourager leurs joueurs et l’équipe issue de l’entente sportive. En cela, elle permet d’animer la vie locale et favorise la mixité des populations. Dans certains cas, les ententes entre club ont connu un développement surprenant.

En résumé, l’entente sportive est une formidable opportunité de développement pour un club de sport amateur. Elle offre également aux joueurs la possibilité de s’épanouir en pratiquant leur activité physique préférée à quelques kilomètres de leur lieu d’habitation.